Où modifier les conditions générales ?
Vous pouvez aller dans Paramètres → Devis, contrats et factures → onglet Contrat → sous-onglet Conditions générales, ou accéder directement à : Paramètres → Documents (onglet Contrat – Conditions générales).
Connectez-vous à Neovenue avec un compte ayant les droits de modification des paramètres.
Dans l’onglet Contrat, ouvrez le sous-onglet Conditions générales (ou CG).
Si vous n’en avez pas encore rempli, Neovenue vous proposera de pré-remplir les CG avec un modèle de base que vous pourrez ensuite modifier à votre guise.
Vous disposez d’un éditeur de texte (ou zone de texte) pour modifier le contenu des CG. Certaines versions proposent aussi des réglages de mise en page (taille de police, interligne, espacement) pour l’affichage dans le PDF.
Types d’événement : vous pouvez associer ces conditions générales à certains types d’événement (Mariage, Séminaire, etc.) ou les laisser « Par défaut » pour qu’elles s’appliquent à tous les types non assignés à une autre CG. Un type ne peut être utilisé que pour une seule condition générale.
Enregistrez. Les nouveaux contrats générés incluront les CG mises à jour.
Plusieurs jeux de conditions générales (par type d’événement)
Si vous souhaitez plusieurs jeux de conditions générales selon vos typologies d’événement (par ex. un texte pour les mariages, un autre pour les séminaires), vous pouvez en créer plusieurs et les associer chacun à des types d’événement. Voir : Comment avoir des conditions générales différentes selon le type d’événement ?.
À noter
À noter
Les contrats déjà générés (PDF déjà créés ou signés) ne sont pas modifiés rétroactivement ; seuls les contrats créés après la modification des CG afficheront le nouveau texte.
Pour les aspects juridiques des CG, nous vous recommandons de les faire valider par un professionnel du droit ; Neovenue fournit uniquement l’outil de saisie et d’affichage.
Mots-clés : conditions générales, CG, contrat, modifier, texte, juridique, Devis, contrats et factures.