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Comment avoir des conditions générales différentes selon le type d'événement ?

Oui, vous pouvez configurer plusieurs jeux de conditions générales et les associer à vos types d'événement (Mariage, Séminaire, etc.). Chaque contrat utilisera alors automatiquement les CG correspondant au type d'événement du devis ou du contrat.

Mis à jour il y a plus d'un mois

Principe

Neovenue permet d’avoir plusieurs jeux de conditions générales : par exemple un texte pour les mariages, un autre pour les séminaires, et éventuellement un jeu « Par défaut » pour tous les autres types. Lors de la génération d’un contrat, l’application choisit automatiquement le bon jeu en fonction du type d’événement du devis ou du contrat.


Prérequis : au moins 2 types d’événement

Pour utiliser plusieurs jeux de CG, il faut avoir défini au moins 2 types d’événement dans ParamètresMon entreprise & paramètresTypes et listes déroulantes (catégorie « Types d’événement »). Si vous n’en avez qu’un seul (ou aucun), l’option « Configurer par type d’événement » vous invitera à en créer avant de pouvoir ajouter un deuxième jeu de conditions générales.


Où configurer les conditions générales par type d’événement ?

  1. Allez dans ParamètresDevis, contrats et factures → onglet Contrat → sous-onglet Conditions générales (ou Paramètres → Documents – Conditions générales).

  2. Par défaut, vous avez un seul jeu de conditions générales (éventuellement prérempli). Pour en ajouter un autre :

    • Cliquez sur « Configurer par type d’événement » (ou « Ajouter des conditions générales »).

    • Une modale vous rappelle le principe : vous allez créer un deuxième jeu de CG que vous pourrez associer à certains types d’événement.

    • Si vous avez moins de 2 types d’événement, un message s’affiche avec un lien vers ParamètresTypes et listes déroulantes pour en créer.

    • Sinon, validez par « Créer » : un nouveau jeu de CG est créé (vide ou à personnaliser).

  3. Pour chaque jeu de conditions générales affiché dans la liste :

    • Vous pouvez lui donner un nom (ex. « Mariage », « Séminaire ») pour le reconnaître.

    • Dans le sélecteur « Types d’événement concernés », choisissez les types auxquels ce jeu s’applique, ou laissez vide pour qu’il soit « Par défaut » (tous les types non assignés à un autre jeu).

    • Règle importante : un type d’événement ne peut être assigné qu’à une seule condition générale. Si vous assignez « Mariage » à un jeu, il ne peut pas être utilisé pour un autre.

  4. Une seule condition générale peut rester « Par défaut » (sans type assigné). Si vous avez deux jeux ou plus, tous sauf un doivent avoir au moins un type d’événement assigné ; sinon un avertissement s’affiche pour éviter les ambiguïtés.


Comportement à la génération du contrat

  • Lors de la création d’un contrat (depuis un devis ou directement), Neovenue regarde le type d’événement du devis/contrat.

  • Il applique le jeu de conditions générales qui est soit explicitement associé à ce type, soit le jeu « Par défaut » si le type n’est assigné à aucun autre jeu.

  • Les contrats déjà générés ne sont pas modifiés ; seuls les nouveaux contrats utilisent la configuration en vigueur.


À noter

  • Pour modifier le contenu d’un jeu de CG (texte, articles, introduction, conclusion), consultez : Où modifier les conditions générales du contrat ?.

  • Les types d’événement disponibles dans le sélecteur sont ceux définis dans ParamètresMon entreprise & paramètresTypes et listes déroulantes.

  • Vous pouvez supprimer un jeu de conditions générales (icône poubelle) ; le contenu sera perdu. Assurez-vous qu’il reste au moins un jeu (souvent « Par défaut ») pour couvrir tous les types.


Mots-clés : conditions générales, types d'événement, contrat, plusieurs CG, Mariage, Séminaire, paramètres contrat.

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