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Comment avoir des conditions générales différentes selon le type d'événement ?

Oui, vous pouvez configurer plusieurs jeux de conditions générales et les associer à vos types d'événement (Mariage, Séminaire, etc.). Chaque contrat utilisera alors automatiquement les CG correspondant au type d'événement du devis ou du contrat.

Principe

Neovenue permet d’avoir plusieurs jeux de conditions générales : par exemple un texte pour les mariages, un autre pour les séminaires, et éventuellement un jeu « Par défaut » pour tous les autres types. Lors de la génération d’un contrat, l’application choisit automatiquement le bon jeu en fonction du type d’événement du devis ou du contrat.


Prérequis : au moins 2 types d’événement

Pour utiliser plusieurs jeux de CG, il faut avoir défini au moins 2 types d’événement dans ParamètresMon entreprise & paramètresTypes et listes déroulantes (catégorie « Types d’événement »). Si vous n’en avez qu’un seul (ou aucun), l’option « Configurer par type d’événement » vous invitera à en créer avant de pouvoir ajouter un deuxième jeu de conditions générales.


Où configurer les conditions générales par type d’événement ?

  1. Allez dans ParamètresDevis, contrats et factures → onglet Contrat → sous-onglet Conditions générales (ou Paramètres → Documents – Conditions générales).

  2. Par défaut, vous avez un seul jeu de conditions générales (éventuellement prérempli). Pour en ajouter un autre :

    • Cliquez sur « Configurer par type d’événement » (ou « Ajouter des conditions générales »).

    • Une modale vous rappelle le principe : vous allez créer un deuxième jeu de CG que vous pourrez associer à certains types d’événement.

    • Si vous avez moins de 2 types d’événement, un message s’affiche avec un lien vers ParamètresTypes et listes déroulantes pour en créer.

    • Sinon, validez par « Créer » : un nouveau jeu de CG est créé (vide ou à personnaliser).

  3. Pour chaque jeu de conditions générales affiché dans la liste :

    • Vous pouvez lui donner un nom (ex. « Mariage », « Séminaire ») pour le reconnaître.

    • Dans le sélecteur « Types d’événement concernés », choisissez les types auxquels ce jeu s’applique, ou laissez vide pour qu’il soit « Par défaut » (tous les types non assignés à un autre jeu).

    • Règle importante : un type d’événement ne peut être assigné qu’à une seule condition générale. Si vous assignez « Mariage » à un jeu, il ne peut pas être utilisé pour un autre.

  4. Une seule condition générale peut rester « Par défaut » (sans type assigné). Si vous avez deux jeux ou plus, tous sauf un doivent avoir au moins un type d’événement assigné ; sinon un avertissement s’affiche pour éviter les ambiguïtés.


Comportement à la génération du contrat

  • Lors de la création d’un contrat (depuis un devis ou directement), Neovenue regarde le type d’événement du devis/contrat.

  • Il applique le jeu de conditions générales qui est soit explicitement associé à ce type, soit le jeu « Par défaut » si le type n’est assigné à aucun autre jeu.

  • Les contrats déjà générés ne sont pas modifiés ; seuls les nouveaux contrats utilisent la configuration en vigueur.


À noter

  • Pour modifier le contenu d’un jeu de CG (texte, articles, introduction, conclusion), consultez : Où modifier les conditions générales du contrat ?.

  • Les types d’événement disponibles dans le sélecteur sont ceux définis dans ParamètresMon entreprise & paramètresTypes et listes déroulantes.

  • Vous pouvez supprimer un jeu de conditions générales (icône poubelle) ; le contenu sera perdu. Assurez-vous qu’il reste au moins un jeu (souvent « Par défaut ») pour couvrir tous les types.


Mots-clés : conditions générales, types d'événement, contrat, plusieurs CG, Mariage, Séminaire, paramètres contrat.

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